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Conditions Générales d’utilisation

Conditions Générales d’Utilisation

La société Cuir Plus, éditrice du site cplusaccessoires.com, SARL au capital de 16.000 €, dont le siège est situé 49 rue Ampère, 75017 PARIS, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro B 350 236 469 (ci-après « C+ accessoires »), édite un site d’informations spécialisé sur les accessoires de mode, www.cplusaccessoires.com, ci-après le « Site » permettant un accès à différentes informations, ainsi qu’à différents services détaillés ci-après.
Les présentes conditions générales d’utilisation, (« CGU »), soumises au droit français, ont vocation de régir l’utilisation du Site ainsi que l’utilisation des différents services payants ou gratuits (ci-après le(s) « Service(s) »). La navigation dans le Site et/ou l’inscription à un Service emporte de plein droit l’acceptation expresse et sans réserve des CGU par l’utilisateur du Site.
En cas de non respect des termes des présentes CGU, C+ accessoires se réserve le droit de prendre toute mesure de nature à préserver ses intérêts et notamment à en assurer l’exécution. C+ accessoires pourra notamment à cette fin assigner l’utilisateur du Site en responsabilité civile et/ou pénale.
Toute condition contraire non acceptée par C+ accessoires lui est inopposable. Le fait pour C+ accessoires de ne pas se prévaloir d’une des présentes conditions générales n’équivaut pas à une renonciation de C+ accessoires à s’en prévaloir ultérieurement.

Article 1 – Définitions

Compte : désigne l’espace mis à la disposition de l’Utilisateur inscrit sur le Site, lui permettant d’accéder, après s’être identifié par ses codes d’accès, aux Services souscrits sur le site.
Contenu : désigne l’ensemble des informations et publications accessibles dans le Site et notamment sa structure générale, les textes, les données chiffrées, les graphiques et tableaux, les images animées ou non, les vidéos, les sons, les liens hypertextes dont le Site est composé, les signes distinctifs, marques et logos constituant sa charte graphique et les bases de données associées.
Formulaire : désigne un formulaire d’inscription permettant à l’Utilisateur de s’inscrire pour bénéficier de tout ou partie des Services gratuits de C+ accessoires et, le cas échéant, de souscrire à un ou plusieurs Service(s) payant(s).
Site : désigne l’ensemble des contenus et services proposés par C+ accessoires sur le site accessible à l’adresse https://www.cplusaccessoires.com quelle que soit la rubrique (exemple : tendance, défilés, salons…)
Utilisateur : désigne tout utilisateur inscrit sur le Site.

Article 2 – Présentation du Site

Le Site propose à l’Utilisateur la consultation de contenus et d’informations présents sur le Site qui peuvent, le cas échéant, être assujettis à une contribution financière de la part de l’utilisateur. A ce contenu s’ajoutent différents Services, gratuits ou payants, sous réserve de l’inscription préalable de l’Utilisateur, lui permettant d’avoir accès à un contenu spécifique de mettre en ligne des commentaires sur les publications du Site, de partager et commenter les Contenus personnels et collectifs.
En tant qu’Utilisateur inscrit à un ou des Services, celui-ci peut disposer d’un espace personnel. Le Site n’étant cependant pas conçu pour la sauvegarde de contenus, il appartient à l’Utilisateur de prendre les mesures nécessaires à l’égard de son espace personnel.
L’Utilisateur est informé que l’accès libre et gratuit aux Contenus et Services du Site, est financé par les revenus liés à la publicité diffusée sur ces espaces, et accepte par conséquent l’affichage de la publicité sur le Site.
En sa qualité d’éditeur du Site, C+ accessoires est libre de commercialiser auprès d’annonceurs de son choix les espaces publicitaires du Site. L’Utilisateur reconnaît ne disposer d’aucun droit sur ces espaces publicitaires et s’interdit toute demande ou action à ce titre.

Article 3 – Droits de Propriété Intellectuelle du Site

L’Utilisateur s’interdit de reproduire et/ou d’utiliser les marques et logos présents sur le Site, ainsi que de modifier, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser dans un format numérique ou autre, tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéos et données présents sur le Site, qui constituent des œuvres au sens des dispositions de l’article L112-1 du code de la propriété intellectuelle.
L’Utilisateur reconnaît que le Site et les Services sont constitués de plusieurs bases de données, mis à disposition par C+ accessoires, en qualité de producteur des dites bases de données au sens des articles L.341-1 et suivants du code de propriété intellectuelle. Dès lors, l’Utilisateur, en application de ces dispositions, s’interdit également, de procéder, de quelque façon que ce soit, à toute extraction, utilisation à quelque titre que ce soit, stockage, reproduction, représentation au public ou conservation, directe ou indirecte, partielle ou totale, y compris en mémoire tampon ou temporaire, qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu d’une ou plusieurs des bases de données du Site.
La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.
C+ accessoires et/ou ses partenaires sont les titulaires exclusifs de tous les droits de propriété intellectuelle attachés au nom, logo et marques du Site, à sa structure et habillage, aux bases de données ainsi qu’au Contenu et ce, dans le monde entier.
La société C+ accessoires consent à l’Utilisateur du Site un droit d’usage privé, non collectif et non exclusif sur son contenu. Ce droit est limité au droit d’imprimer un ou plusieurs articles et/ou de l’enregistrer sur son ordinateur (ou autre support digital tel que mobile et tablette) pour son usage personnel exclusivement (y compris dans le cadre d’un abonnement pour les contenus payants). Toute mise en réseau, toute rediffusion, toute exploitation dans un cadre professionnel ou commercial ou toute commercialisation du Contenu auprès de tiers, sous quelque forme que ce soit, est strictement interdite sauf accord préalable de C+accessoires. Il en est de même des newsletters. Les personnes souhaitant exploiter ou utiliser tout ou partie du Contenu dans un cadre professionnel ou commercial, sont invitées à contacter le service de la rédaction à l’adresse contact@cplusaccessoires.com

Article 4 – Responsabilité de l’Utilisateur

4.1. Responsabilité générale dans le cadre de l’utilisation du Site et des informations disponibles dans le Site
L’Utilisateur utilise le Site ainsi que ses Services à ses risques et sous son entière responsabilité. C+ accessoires ne peut garantir en aucun cas que le Site ainsi que ses Services ne subiront aucune interruption. L’obligation de fourniture du Site et de ses Service se limite à une obligation de moyen.
Le Contenu, les commentaires et toute autre donnée affichés dans le Site n’ont pas vocation à constituer des conseils sur la foi desquels une décision d’achat pourrait être prise par l’Utilisateur. C+ accessoires décline toute responsabilité quant à la foi placée par tout Utilisateur du Site dans ces données et informations, ou par toute personne pouvant être informée de ce Contenu. L’Utilisateur ne doit en aucun cas considérer comme acquis que le Contenu ou autres informations présentées sur le Site sont exactes ou à jour, mais devra vérifier indépendamment par lui-même toutes ces informations.
C+ accessoires ni aucun de ses partenaires ne sauraient être tenus pour responsables d’un quelconque dommage, direct ou indirect, consécutifs, spéciaux, accessoires, dissuasifs pouvant résulter d’erreurs, d’omissions ou de retards dans la transmission d’informations sur le Site, de la perte de l’information ou des problèmes survenus lors de l’utilisation de ses Services.
De même, les informations que l’Utilisateur obtient sur le Site ou dans le cadre des Services proposés par C+ accessoires, que ce soit dans le Site, par courrier électronique ou sous forme de message texte, ne donnent droit à aucune garantie de C+ accessoires. Toutes les informations et données diffusées dans le Site sont puisées aux meilleures sources et sont fournies à titre d’information. La fourniture de ces données ne saurait être assimilée, de quelque façon que ce soit, à un conseil spécifique ou à une aide à la décision.
Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité du Site ne saurait être engagée en cas d’erreur dans l’une de ces photographies ou l’un de ces textes.
Les Contenus proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de C+ accessoires ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays de connexion.
C+ accessoires met en garde les personnes titulaires de l’autorité parentale sur la diversité des contenus disponibles sur Internet, lesquels peuvent être susceptibles de heurter la sensibilité des mineurs ou leur porter préjudice. Les parents sont donc encouragés à surveiller leurs enfants lorsqu’ils se connectent.

Article 5 – Disponibilité du Site

Le Site est par principe accessible 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou cas de force majeure. Etant de fait soumis à une obligation de moyens, C+ accessoires ne saurait être tenu responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du Site ou d’un ou de plusieurs Services, ou résultant de la présence de virus dans le Site.

Article 6 – Liens

Le Site comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites qui n’ont pas été développés par C+ accessoires. L’existence de liens du Site vers d’autres sites ne constitue en rien une validation de ces sites ou de leur contenu par C+ accessoires. Il appartient à l’Utilisateur d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de C+ accessoires ne saurait être engagée du fait des informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.
C+ accessoires ne dispose d’aucun moyen pour contrôler ces sites (et/ou les produits et services qu’ils proposent) et ces sources, et ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes ni ne la garantit.
C+ accessoires ne s’approprie pas les contenus auxquels ces sites ou sources donnent accès, et exclut toute responsabilité et garantie en ce qui concerne leurs contenus.
Les liens sont réalisés en partie automatiquement, et ne peuvent être tous vérifiés par le personnel de C+ accessoires. Si toutefois, dans les pages du Site, se trouve un lien avec une page externe dans laquelle des contenus illicites venaient à être diffusés par un tiers, C+ accessoires effacera, après avoir été dûment informé desdits contenus, le lien avec cette page.

Article 7 – Inscription et Accès

Aux fins de bénéficier des Services du Site, l’Utilisateur dûment inscrit doit créer un compte au moyen du Formulaire d’inscription en ligne prévu à cet effet. La création d’un Compte sur C+ accessoires est destinée à l’usage des personnes majeures. Elle est ouverte aux mineurs mais sous la surveillance d’un adulte et pour la partie gratuite exclusivement. Nonobstant ce qui précède, il est rappelé qu’en vertu de l’article 1124 du Code Civil, les mineurs non émancipés sont incapables de contracter, aussi les mineurs ne pourront s’inscrire à un des Services de C+ accessoires. En conséquence, C+ accessoires ne saurait être tenu responsable en cas de collecte à son insu de données nominatives relatives à un mineur.
En s’inscrivant, l’internaute garantit fournir des informations exactes et à jour concernant son identité et ses coordonnées. Il s’engage notamment à fournir une adresse électronique dont il est propriétaire. C+ accessoires se réserve le droit de refuser une inscription ou de suspendre ou fermer un compte s’il a des doutes sur ces informations. L’internaute s’engage à immédiatement informer C+ accessoires de toute utilisation non autorisée de son compte et de toute atteinte à la confidentialité et à la sécurité de ses moyens d’identification en s’adressant à : contact@cplusaccessoires.com
Tous les internautes peuvent lire les articles et commentaires et, éventuellement les commenter. Il demeure à tout moment libre de modifier la teneur des données personnelles communiquées à cette occasion. Dès validation du formulaire, l’Utilisateur reçoit un courrier électronique l’invitant à cliquer sur un lien aux fins de confirmer son inscription. L’accès à son Compte peut s’effectuer par saisie de son pseudo ou adresse de messagerie électronique et Code d’accès associé, dont il assure seul la confidentialité. L’utilisation du Site suivant l’inscription est valable pour une durée indéterminée. C+ accessoires se réserve la possibilité d’y mettre fin à tout moment, par courrier électronique, moyennant un préavis raisonnable. En cas de non-respect des CGU par un Utilisateur inscrit, son Compte personnel peut être, immédiatement et sans préavis, désactivé à titre temporaire ou définitif, sans préjudice des autres droits de C+ accessoires. C+ accessoires se réserve également la possibilité de supprimer tout article ou commentaire porté à sa connaissance qui contreviendrait manifestement aux règles mentionnées dans les CGU ou qui feraient l’objet d’un signalement de la part des tiers.

Article 8 – Contributions de l’Utilisateur

L’Utilisateur, en déposant sa contribution (qui peut le cas échéant prendre la forme d’une petite annonce), accepte sans contrepartie que celle-ci soit reproduite en tout ou partie, selon des règles d’indexation et de mise en forme qui sont du seul ressort de C+ accessoires. Toutefois, C+ accessoires n’est pas responsable du contenu des contributions en général, en ce inclus les contributions de l’Utilisateur.
Les outils d’indexation, de mise en forme et en valeur ne sont là qu’à titre indicatif. Ceux-ci sont destinés à mettre en valeur certains messages, mais ne constituent en aucun cas une adhésion à leur contenu, une approbation, ou un report des responsabilités. Les messages laissés sur le Site par l’Utilisateur expriment sa pensée et non celle de C+ accessoires. Les articles et commentaires sont publiés sous la pleine et entière responsabilité de l’Utilisateur concerné.
Dans le cadre de sa contribution au contenu du Site, au moyen de textes, d’images, de sons, de vidéos ou de commentaires, l’Utilisateur est tenu au respect des dispositions légales et réglementaires en vigueur.
En particulier, il garantit que le stockage et la diffusion de ce contenu via le Site ne constitue pas :
a) une violation des droits de propriété intellectuelle de tiers (notamment, articles, ouvrages, photos, créations, clips, émissions de télévision, courts, moyens et /ou longs métrages, animés ou non, publicités, que l’internaute n’a pas réalisé personnellement ou pour lesquels il ne dispose pas des autorisations nécessaires des tiers titulaires de droits sur ceux-ci),
b) une atteinte aux personnes (notamment diffamation, insultes, injures, etc.) et au respect du droit à l’image et à la vie privée,
c) une atteinte à l’ordre public et aux bonnes mœurs (notamment, apologie des crimes contre l’humanité, incitation à la haine raciale, contenu violent, pornographie, etc.).
Plus généralement, l’Utilisateur s’engage à se conformer aux principes suivants lorsqu’il rédige des commentaires ou une contribution sur le site :
1) les commentaires sont écrits avec un certain soin orthographique, et sont polis à l’égard du public qui les lits.
2) les abréviations ainsi que le langage « sms » sont à proscrire.
3) les commentaires doivent être étayés et argumentés afin d’éviter les jugements hâtifs.
4) S’il est possible, voire souhaitable, d’insérer un lien dans un commentaire afin d’étayer un point de vue , ou renvoyer vers des sources plus denses, les liens « publicitaires » pour détourner l’audience du site, ou hors contexte par rapport au commentaire ne sont pas acceptés.
A défaut de conformité avec les points qui précèdent le contenu sera refusé ou retiré et/ou le compte de l’Utilisateur sera désactivé sans formalité préalable et/ou les actions civiles et pénales seront engagées contre l’Utilisateur.
Compte tenu du caractère communautaire du Site et par respect pour les sensibilités de chacun, il appartient à l’Utilisateur de faire preuve de discernement et de prudence s’agissant des informations qu’il met en ligne.
Il appartient à l’Utilisateur de surveiller les commentaires déposés sur ses articles et de signaler les commentaires qui seraient contraires aux dispositions ci-dessus. Conformément à l’article 6 alinéa 7 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, C+ accessoires met en place un dispositif facilement visible et accessible aux utilisateurs du Site, associant à chaque contenu présent sur le Site, un lien Alerter permettant de signaler tout abus. Suivant réception par C+ accessoires d’un signalement adressant les infractions visées ci-avant, le contenu concerné fera immédiatement l’objet d’une suppression du Site le cas échéant d’une information aux autorités publiques compétentes.
Le Site ne peut être utilisé par l’Utilisateur qu’à des fins personnelles et privées à l’exclusion de tout usage commercial notamment. L’Utilisateur s’interdit d’incorporer dans ses contributions au contenu du Site des documents, software ou toute autre données pouvant interrompre ou endommager le fonctionnement des équipements informatiques et/ou de télécommunication de C+ accessoires ou des autres utilisateurs du Site, ou permettant l’accès injustifié à d’autres sites internet.

Article 9 – Preuve, Conservation et Archivage

Les registres informatisés conservés dans les systèmes dans le respect des règles de l’art en matière de sécurité, seront considérés comme preuves des communications de courriers électroniques, envois de formulaire d’inscription, téléchargements de contenus, publications de contenus et postages de commentaires. L’archivage des formulaires d’inscription est effectué sur un support de nature à assurer le caractère fidèle et durable et pour la durée requise par les dispositions légales en vigueur notamment le Décret n° 2011-219 du 25 février 2011 relatif à la conservation et à la communication des données permettant d’identifier toute personne ayant contribué à la création d’un contenu mis en ligne’. Il est convenu qu’en cas de divergence entre les registres informatisés de C+ accessoires et les documents au format papier ou électronique dont dispose l’utilisateur, les registres informatisés de C+ accessoires feront foi.

Article 10 – Textes applicables – Juridiction

Les présentes CGU sont soumises à la loi française. En cas de litige les tribunaux de Paris seront seuls compétents.

Article 11 – Autonomie des clauses des CGU

Dans l’éventualité où l’une quelconque des dispositions des présentes CGU serait réputée inapplicable en vertu du droit en vigueur, l’Utilisateur et C+ accessoires conviennent de la renégocier en toute bonne foi afin de préserver la position économique dont elles bénéficient au plus près de celle mentionnée au titre de la disposition rendue inapplicable.
S’ils ne parviennent pas à remplacer cette disposition de façon mutuellement acceptable et applicable, cette disposition sera exclue des présentes et le reste des CGU seront interprétées comme si ladite disposition était exclue et resteront applicables.

Article 12 – Modification des CGU

C+ accessoires se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes CGU. Les nouvelles conditions générales seront, le cas échéant, portées à la connaissance de l’Utilisateur par modification en ligne.